Règlement intérieur
FORMATION EN e-LEARNING / FOAD Article 1 : Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 à L. 6352-5 et R 6352-1 à R 6352-15 du Code du travail Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie. Conformément à l’article L6352-4 du code du travail, ce règlement intérieur détermine : Les principales mesures applicables en matière de santé et de sécurité ; Les règles applicables en matière de disQuelques lecturesConditions Générales de Vente
1- DEFINITION Outre les définitions figurant dans les Conditions Générales d'Utilisation, pour les besoins des présentes, les termes ci-après sont définis comme suit : Pack : un pack comprend un certain nombre d’heures de cours avec des professeurs sélectionnés dans le cadre d’un apprentissage général d’une langue (indiquée sur la fiche descriptive de celui-ci) ou en fonction d’un objectif précis. Il peut être accompagné de contenus et services annexes.- Produit : un produit désigne tous lPeu de lecturesConditions Générales d'Utilisation
1- PROPRIETE INTELLECTUELLE L’ensemble du contenu du site Lingueo.com (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de Lingueo, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Lingueo par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de Lingueo. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le Site Lingueo sont proPeu de lectures